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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPUY FRANCE
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SMART
Marque expirée - Marque en non vigueur

SMART
DEPUY FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97696425
Date de dépôt :
23/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2017

Présentation de la marque SMART

Déposée le 23 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPUY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPUY FRANCE domicilié(e) 7 Allée Irène Joliot Curie,69800 SAINT-PRIEST (dossier no 2348668) - 69800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 558 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2348668) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMART est expirée depuis le 23 septembre 2017.

DEPUY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EUROFORM , Métafit , BIOSEL , LANDANGER , BIOLAND , SMART-PS , BIOSTOP , EQUATOR , PATEL-ACROPOLE , UNI.SMART


DEPUY FRANCE Société par actions simplifiée - 7 Allée Irène Joliot Curie,69800 SAINT-PRIEST (dossier no 2348668) - 69800 - France - SIREN 347558371


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2348668) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 10 août 2007 n°2348668 - Publication au BOPI 2007-08-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10

Inscription le 11 juin 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°455863 - Publication au BOPI 2007-06-11

Inscription le 11 juin 2007 - Changement d'adresse n°455862 - Publication au BOPI 2007-06-11

Inscription le 11 juin 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°455861 - Publication au BOPI 2007-06-11

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Appareils et instruments chirurgicaux comprenant également les prothèses articulaires orthopédiques; articles orthopédiques; ancillaires de pose desdites prothèses; prothèse de genou